Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEGREANE
/
MICROCOM 248
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROCOM 248
DEGREANE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98725885
Date de dépôt :
30/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2008

Présentation de la marque MICROCOM 248

Déposée le 30 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) DEGREANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROCOM 248 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREANE domicilié(e) 28 AVENUE DE FONT PRE, BP 954, 83050 TOULON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 501 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGRANE S.A. - France.

La marque MICROCOM 248 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROCOM 248 est expirée depuis le 30 mars 2008.

DEGREANE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSIA , STAD , SITELI , DEGREWIND , STARIA


DEGREANE (S.A.) - 28 AVENUE DE FONT PRE, BP 954, 83050 TOULON CEDEX - France - SIREN 549501203


DEGRANE S.A. - France


Inscription le 1 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387760 - Publication au BOPI 2004-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Appareil de réponse, traitement et acheminement d'appels téléphoniques à fonctionnement automatique.